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ORDRE DU JOUR :<\/p>\n
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Ce point n\u2019avait pas pu \u00eatre vot\u00e9 lors de l\u2019A.G. ordinaire car le quorum n\u2019\u00e9tait pas atteint (moiti\u00e9 des membres de l\u2019association pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s). <\/p>\n
Ce point est donc remis \u00e0 l\u2019ordre du jour de cette Assembl\u00e9e extraordinaire, qui pourra valablement d\u00e9lib\u00e9rer quel que soit le nombre de pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s (Art 14 des statuts).<\/p>\n
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En cas de vote pour ces modifications, Il sera not\u00e9 que l\u2019AG autorise le Pr\u00e9sident et\/ou la Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale \u00e0 faire enregistrer ces modifications, notamment de si\u00e8ge social qui est toujours \u00e0 l\u2019ancienne adresse, aupr\u00e8s des organismes concern\u00e9s selon la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n
Article 1er : <\/p>\n
RETIRER Elle a son si\u00e8ge social \u00e0 Courbevoie. <\/p>\n
AJOUTER Elle a son si\u00e8ge social au 89\/91, boulevard de Verdun 92400 Courbevoie. <\/p>\n
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Article 3 : <\/p>\n
AJOUTER ou autre F\u00e9d\u00e9ration de Rugby : Touch France, F.F.S.E ou autre . . .<\/p>\n
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Article 6 : <\/p>\n
AJOUTER refl\u00e9tant la composition de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale s\u2019agissant de l\u2019\u00e9gal acc\u00e8s des hommes et des femmes dans cette instance <\/p>\n
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Article 10 : <\/p>\n
AJOUTER Le Comit\u00e9 Directeur si\u00e8ge, d\u00e8s lors que les circonstances l\u2019imposent, en commission de discipline (et en commission de discipline d\u2019appel) selon les modalit\u00e9s qu\u2019il a pr\u00e9alablement et sp\u00e9cifiquement d\u00e9finies dans un \u00a0\u00bb r\u00e8glement int\u00e9rieur\u00a0\u00bb. <\/p>\n
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Article 11 : <\/p>\n
RETIRER Le vote par correspondance n\u2019est pas admis. <\/p>\n
AJOUTER L\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale pourra, en cas de n\u00e9cessit\u00e9, se d\u00e9rouler en distanciel. <\/p>\n
Les votes pourront s\u2019effectuer par voie \u00e9lectronique et\/ou pr\u00e9sentiel suivant les modalit\u00e9s expos\u00e9es \u00e0 l\u2019avance lors de la convocation <\/p>\n
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Article 14 : <\/p>\n
RETIRER L\u2019Assembl\u00e9e ne peut modifier les statuts que si la moiti\u00e9 de ses membres sont pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s. <\/p>\n
AJOUTER L\u2019Assembl\u00e9e ne peut modifier les statuts que si 5% de ses membres sont pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s. <\/p>\n
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Lien visio envoy\u00e9 par courriel aux adh\u00e9rents<\/p>\n